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Mentions légales

1. Editeur du site

Le site KM0, accessible à l'url [url definitive] est édité par :

JAMSPACE
SAS au capital de 6250€
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 879258150


Siège social : 6 Cité Lemercier 75017 Paris
N° de TVA intracommunautaire: FR15879258150
Email : contact[a]jamspace.co
 

Directeur de la publication : Alice ROBELIN, en qualité de Présidente
Email : contact[a]jamspace.co

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
[forme juridique si connue]

Adresse :
[adresse complète de l’hébergeur]

Téléphone : [numéro]

Site web : [site de l’hébergeur]

3. Activité du site

Le site KM0 propose un service permettant aux utilisateurs de :

  • consulter des cours de sport

  • réserver et acheter des séances, packs ou abonnements

  • participer à des activités sportives organisées par la société éditrice du site.

Les modalités de vente et d’utilisation des services sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGV/CGU) disponibles sur le site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site KM0, incluant notamment :

  • textes

  • images

  • graphismes

  • logo

  • vidéos

  • structure du site

est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de la société JAMSPACE.

5. Responsabilité

La société JAMSPACE s’efforce de fournir sur le site KM0 des informations aussi précises que possible.

Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable :

  • des omissions ou inexactitudes dans les informations publiées

  • des interruptions ou dysfonctionnements du site

  • des dommages résultant de l’utilisation du site.

 

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et services proposés sur le site.

6. Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les utilisateurs disposent notamment des droits suivants :

  • droit d’accès

  • droit de rectification

  • droit de suppression

  • droit d’opposition au traitement.

 

Ces droits peuvent être exercés en contactant :
contact[a]jamspace.co

Pour plus d’informations, les utilisateurs peuvent consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

7. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via un système de paiement sécurisé.

Les moyens de paiement acceptés peuvent inclure :

  • carte bancaire

  • portefeuille électronique

  • autres moyens proposés sur la plateforme.

La réservation n’est confirmée qu’après validation du paiement.

7. Cookies

Le site KM0 peut utiliser des cookies afin :

  • d’améliorer l’expérience utilisateur

  • d’analyser l’utilisation du site

  • de proposer des contenus adaptés.

 

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur utilisation.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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